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Brevet européen · EP4291318 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4291318
Numéro de demande
EP22725626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2022
Publié
20 déc. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B01D 27/08 (2006.01)
B01D 29/15 (2006.01)
Priorité
US 202163193653 P 27.05.2021
US 202263306746 P 04.02.2022
Demande PCT
PCT/US2022/027884 05.05.2022
Publication PCT
WO2022/250923 01.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Baldwin Filters, Inc.

6035 Parkland Boulevard, Cleveland, OH 44124, US

Inventeur

ROUSSEL, James

Ravenna, Nebraska 68869, US

CALCATERRA, Farrell

Kearney, Nebraska 68847, US

SCHWEITZER, Stephen W.

Kearney, Nebraska 68845, US

MERRITT, Steven J.

Kearney, Nebraska 68845, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.