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Brevet européen · EP4291354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291354
- Numéro de demande
- EP22701376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 1/10 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)B23Q 3/06 (2006.01)B23Q 7/04 (2006.01)B23Q 7/14 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)B25J 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021103114 10.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/051437 24.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/171418 18.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.