BEWEGUNGSSYSTEM FÜR EINEN BESTÜCKUNGSROBOTER

Brevet européen · EP4291364 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4291364
Numéro de demande
EP22706677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2022
Publié
20 déc. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B25J 5/02 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
Priorité
IT 202100002999 11.02.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/051154 09.02.2022
Publication PCT
WO2022/172168 18.08.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

MARCHESINI GROUP S.P.A.

Marchesini Group S.p.A.

Via Nazionale, 100, 40065 Pianoro (Bologna), IT

Inventeur

MONTI, Giuseppe

40065 Pianoro (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.