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Brevet européen · EP4291489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291489
- Numéro de demande
- EP22709530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B64D 27/24 (2024.01)B64D 33/08 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)B60L 50/00 (2019.01)H02K 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202163147560 P 09.02.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/070585 09.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/174229 18.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
WAGNER, Jonathan
Santa Cruz, California 95060, US
LANDSEADEL, Bradley
Santa Cruz, California 95060, US
MILIA, Joey
Santa Cruz, California 95060, US
MACAFEE, Scott
Santa Cruz, California 95060, US
VAN DER GEEST, Martin
Santa Cruz, California 95060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.