BEHÄLTERDECKEL
Brevet européen · EP4291502 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291502
- Numéro de demande
- EP21730301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2021
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 47/28 (2006.01)
- Priorité
- PL 43692421 10.02.2021
- Demande PCT
- PCT/PL2021/000026 26.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/173317 18.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
LEWANDOWSKI, Dariusz
02-117 Warszawa, PL
PRALAT, Michal
64-115 Wilkowice, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.