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Brevet européen · EP4291562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291562
- Numéro de demande
- EP22706464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C07D 495/04 (2006.01)A61K 31/407 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163147641 P 09.02.2021US 202163210832 P 15.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/015582 08.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/173722 18.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Foster City, California 94404, US
Foster City, California 94404, US
Foster City, California 94404, US
Foster City, California 94404, US
Foster City, California 94404, US
Foster City, California 94404, US
Foster City, California 94404, US
Foster City, California 94404, US
Foster City, California 94404, US
San Mateo, California 94402, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.