ÜBERWACHUNG EINER BEFLAMMUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4291828 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291828
- Numéro de demande
- EP22711004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/56 (2006.01)F23N 5/24 (2006.01)B29C 59/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021002449 07.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055475 03.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/233474 10.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Titulaire
Singulus Technologies AG
63796 Kahl am Main, DE
Inventeur
BRECHTL, Giani
63579 Freigericht, DE
RÜTH, Edgar
63796 Kahl am Main, DE
RÜBSAM, Felix
63619 Bad Orb, DE
HÖPFNER, Kathrin
64850 Schaafheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.