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Brevet européen · EP4291883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291883
- Numéro de demande
- EP22752023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01N 27/90 (2021.01)G01N 27/904 (2021.01)
- Priorité
- US 202163147486 P 09.02.2021US 202163201218 P 19.04.2021
- Demande PCT
- PCT/CA2022/050070 19.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/170417 18.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
LECLERC, Rémi
Quebec, Québec G1V 3K6, CA
LEPAGE, Benoit
Québec G2E 5J8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.