SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'OBSERVATION ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN TEL SYSTÈME
Brevet européen · EP4291935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291935
- Numéro de demande
- EP22704384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04N 23/50 (2023.01)F41G 1/35 (2006.01)F41G 1/36 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/10 (2020.01)G01S 17/86 (2020.01)G01S 17/88 (2006.01)G02B 17/00 (2006.01)G02B 17/04 (2006.01)G02B 19/00 (2006.01)G02B 23/04 (2006.01)G02B 23/12 (2006.01)G02B 25/00 (2006.01)G02B 27/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 2101273 10.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/053131 09.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/171672 18.08.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.06.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
GRASSER, Régis
13100 AIX-EN-PROVENCE, FR
LAPERE, Vincent
13005 MARSEILLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.