SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'OBSERVATION

Brevet européen · EP4291943 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4291943
Numéro de demande
EP22704385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2022
Publié
20 déc. 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 27/14 (2006.01)
Priorité
FR 2101278 10.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/053133 09.02.2022
Publication PCT
WO2022/171674 18.08.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 6 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  4. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Bertin Technologies

10 bis, Avenue Ampère Parc d'Activités du Pas du Lac, 78180 Montigny-le-Bretonneux, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

GRASSER, Régis

13100 AIX EN PROVENCE, FR

SOULIÉ, Emmanuel

13790 ROUSSET, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.