VERBESSERTES AUSBLEICHEN

Brevet européen · EP4291953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4291953
Numéro de demande
EP22708502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2022
Publié
20 déc. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G03F 7/031 (2006.01)
C08F 2/44 (2006.01)
C08F 2/50 (2006.01)
G03F 7/105 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 21156695 11.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/053414 11.02.2022
Publication PCT
WO2022/171820 18.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.07.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Xetos AG

Friedrich-Bergius-Strasse 12, 85662 Hohenbrunn, DE

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

KNOCKE, Frank

85560 Ebersberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.