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Brevet européen · EP4292173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4292173
Numéro de demande
EP22706242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2022
Publié
20 déc. 2023
Délivré
26 nov. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/6597 (2011.01)
H01R 13/652 (2006.01)
H01R 13/436 (2006.01)
Priorité
CN 202110177708 09.02.2021
Demande PCT
PCT/DE2022/100086 31.01.2022
Publication PCT
WO2022/171242 18.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

CHEN, Yongjun

Zhuhai, Guangdong, 519085, CN

WANG, Yingtao

Zhuhai, Guangdong, 519085, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.