DYNAMISCHE ERZEUGUNG VON VERSUCHSBEHANDLUNGSPLÄNEN

Brevet européen · EP4292413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4292413
Numéro de demande
EP23167317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2023
Publié
20 déc. 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A01B 76/00 (2006.01)
A01M 7/00 (2006.01)
G06Q 10/063 (2023.01)
G06Q 50/02 (2024.01)
A01B 69/00 (2006.01)
A01B 69/04 (2006.01)
Priorité
US 202217840856 15.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

OSTROWSKI, James Patrick

95054 Santa Clara California, US

CHOSTNER, Benjamin Ray

95054 Santa Clara California, US

ANDERSON, Kent Michael

95054 Santa Clara California, US

EHN, Erik

Sunnyvale, 94086, US

PATZOLDT, William Louis

95054 Santa Clara California, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.