AEROSOLVERABREICHUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4292458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4292458
Numéro de demande
EP23198539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2015
Publié
20 déc. 2023
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A24F 40/30 (2020.01)
A24F 40/485 (2020.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 40/10 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
GB 201414331 13.08.2014
Divisionnaire de
EP19150425
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Inventeur

BUCHBERGER, Helmut

4490 St. Florian, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.