POLYURETHANSCHAUM UND SITZPOLSTER

Brevet européen · EP4292475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4292475
Numéro de demande
EP22751243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2022
Publié
20 déc. 2023
Délivré
19 nov. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/18 (2006.01)
C08G 18/00 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
B60N 2/70 (2006.01)
A47C 27/14 (2006.01)
A47C 27/15 (2006.01)
C08G 18/18 (2006.01)
C08G 18/20 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/66 (2006.01)
C08G 18/72 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
C08G 101/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021020786 12.02.2021
JP 2021072390 22.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/004708 07.02.2022
Publication PCT
WO2022/172895 18.08.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  3. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

INOAC CORPORATION

Inoac Corporation

13-4, Meieki-minami 2-chome Nakamura-ku, Nagoya-shi, Aichi 450-0003, JP

Inventeur

MIKUNI, Takumi

Anjo-shi, Aichi 446-8504, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.