FLÜSSIGKEITSSTERILISATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4292614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4292614
- Numéro de demande
- EP22771043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/10 (2006.01)C02F 1/32 (2023.01)
- Priorité
- JP 2021046358 19.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/007749 24.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/196287 22.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
TANAKA Hideaki
Tokyo 153-8636, JP
KATO Hiroyuki
Tokyo 153-8636, JP
SHINNO Kazuhisa
Tokyo 153-8636, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.