ZERSTÄUBER

Brevet européen · EP4292628 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4292628
Numéro de demande
EP21925410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2021
Publié
20 déc. 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
Priorité
CN 202110175378 09.02.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/116951 07.09.2021
Publication PCT
WO2022/170758 18.08.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Hcmed Innovations Co., Ltd.

Rm. B, 10F., No.319, Sec. 2, Dunhua S. Rd. Da-an Dist., Taipei City 106, TW

Inventeur

CHANG, Chia-Chien

New Taipei City, 235 Taiwan, TW

TSAI, Chien-Shen

New Taipei City, Taiwan 235, TW

HSU, Yuan-Ming

New Taipei City, Taiwan 220, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.