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Brevet européen · EP4292677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4292677
- Numéro de demande
- EP23179302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2023
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A63B 21/00 (2006.01)A63B 21/04 (2006.01)A63B 21/055 (2006.01)A63B 21/062 (2006.01)A63B 23/035 (2006.01)A63B 23/12 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202217840519 14.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
Castle, Daniel
Atlanta, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.