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Brevet européen · EP4292724 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4292724
- Numéro de demande
- EP22752870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B21D 7/00 (2006.01)B21D 43/00 (2006.01)B60T 17/04 (2006.01)B23P 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021064470 15.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/005743 14.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/173048 18.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KOTAKI, Yuichi
Koga-shi, Ibaraki 306-0041, JP
TAKAHASHI, Atsushi
Koga-shi, Ibaraki 306-0041, JP
YI, Ru
Koga-shi, Ibaraki 306-0041, JP
LUAN, Shenghua
Koga-shi, Ibaraki 306-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.