FAHRZEUG
Brevet européen · EP4292905 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4292905
- Numéro de demande
- EP23172835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2023
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B62D 21/11 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022096581 15.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
IGASHIRA, Kenji
Osaka, 563-8651, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.