ELEKTRISCHE STABILISATOREN
Brevet européen · EP4292918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4292918
- Numéro de demande
- EP22275081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B63B 39/02 (2006.01)H02K 41/03 (2006.01)F16C 32/04 (2006.01)F16C 7/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
Durantay, Lionel
54250 Champigneulles, FR
Grosselin, Christophe
54250 Champigneulles, FR
Permuy, Alfred
91140 Villebon-sur-Yvette, FR
Schmisser, Kevin
54250 Champigneulles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.