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Brevet européen · EP4292938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4292938
Numéro de demande
EP23179626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2023
Publié
20 déc. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B64D 15/00 (2006.01)
B64D 15/12 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
B64D 15/20 (2006.01)
B22F 10/00 (2021.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B22F 7/06 (2006.01)
Priorité
US 202217807670 17.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Rosemount Aerospace Inc.

ROSEMOUNT AEROSPACE INC.

14300 Judicial Road, Burnsville, MN 55306-4898, US

Inventeur

ROMAN, Jamison

Elko New Market, US

WEBB, Matthew

Lakeville, US

SCHWEITZER, Jeremiah

Woodbury, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.