BÜHNE ZUM HEIZEN UND KÜHLEN EINES OBJEKTS
Brevet européen · EP4293135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4293135
- Numéro de demande
- EP22752675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C23C 14/50 (2006.01)C23C 16/46 (2006.01)C23C 16/458 (2006.01)C23C 14/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021019397 09.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/004189 03.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/172848 18.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
MASUDA, Yuji
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.