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Brevet européen · EP4293187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4293187
- Numéro de demande
- EP21925433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2021
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E05F 3/20 (2006.01)E05F 1/12 (2006.01)E05D 3/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110178381 09.02.2021CN 202110779820 09.07.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/125701 22.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/170786 18.08.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
RAN, Guangrui
Zhongshan, Guangdong 528414, CN
XIAO, Qian
Zhongshan, Guangdong 528414, CN
XIE, Zengrong
Zhongshan, Guangdong 528414, CN
TANG, Hailong
Zhongshan, Guangdong 528414, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.