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Brevet européen · EP4293210 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4293210
- Numéro de demande
- EP23177271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2023
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F02B 25/14 (2006.01)F02B 33/04 (2006.01)F02B 25/06 (2006.01)F02M 35/10 (2006.01)F02B 33/44 (2006.01)F02B 75/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 22178631 13.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
Grether, Michael
71334 Waiblingen, DE
Köhli, Robert
71364 Winnenden, DE
Wirt, Richard
71332 Waiblingen, DE
Engel, Bernd
70186 Stuttgart, DE
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