NIVELLIERSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4293240 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4293240
- Numéro de demande
- EP23177502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2023
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16B 5/02 (2006.01)F16B 13/00 (2006.01)F16B 35/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022205988 14.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 25 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.07.2025
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
Seiler,, Thomas
88639 Wald, DE
Wienert,, Florian
88512 Mengen-Rulfingen, DE
Wilhelm,, Daniel
88690 Uhldingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.