RÉSERVOIR CRYOGÉNIQUE

Brevet européen · EP4293271 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4293271
Numéro de demande
EP23173272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2023
Publié
20 déc. 2023
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F17C 1/14 (2006.01)
F17C 3/08 (2006.01)
Priorité
FR 2205958 17.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  2. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

BOYE, Guillaume

38360 SASSENAGE, FR

JEUNESSE, Loïc

38360 SASSENAGE, FR

CORDEAU, Florent

38360 SASSENAGE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.