SYSTEME MIT EINEM REGLER FÜR EIN KÄLTE- ODER HVAC-SYSTEM UND ASSOZIIERTE VERFAHREN
Brevet européen · EP4293299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4293299
- Numéro de demande
- EP23206680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2016
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F25B 49/02 (2006.01)F25B 31/00 (2006.01)F25B 39/04 (2006.01)F25B 5/02 (2006.01)F25B 41/385 (2021.01)F25B 49/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562186791 P 30.06.2015US 201615197121 29.06.2016
- Divisionnaire de
- EP21175524
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
WALLACE, John
Kennesaw 30144, US
BELTRAN, Franklin
Kennesaw 30144, US
WALLIS, Frank S.
Sidney 45365, US
BERTIE, Keith
Kennesaw 30144, US
FULLENKAMP, Paul L.
Sidney 45365, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.