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Brevet européen · EP4293327 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4293327
Numéro de demande
EP23178973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2023
Publié
20 déc. 2023
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01G 19/42 (2006.01)
G01G 21/22 (2006.01)
A01G 9/14 (2006.01)
A01G 27/00 (2006.01)
G01G 17/00 (2006.01)
G01G 17/04 (2006.01)
Priorité
IT 202200012833 17.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

C-Led Srl

Via Selice Provinziale 23/A, 40026 Imola, IT

Inventeur

GUIZZARDI, Andrea

40054 BUDRIO (BO), IT

ROPA, Gabriele

40026 IMOLA (BO), IT

BETTI, Lorenzo

40026 IMOLA (BO), IT

ACCORSI, Mattia

40060 DOZZA (BO), IT

CATANI, Guido

48025 RIOLO TERME (RA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.