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Brevet européen · EP4293336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4293336
Numéro de demande
EP23172266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2023
Publié
20 déc. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01N 1/22 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022097324 16.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

SINTOKOGIO, LTD.

Sintokogio, Ltd.

28-12, Meleki 3-chome, Nakamura-ku Nagoya-shi, Aichi 450-6424, JP

Inventeur

Mizutani, Manase

Nagoya-shi, 450-6424, JP

Suzuki, Yoshihisa

Nagoya-shi, 450-6424, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.