STEUERUNGSVERFAHREN FÜR EIN TESTSYSTEM, UND EIN TESTSYSTEM
Brevet européen · EP4293337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4293337
- Numéro de demande
- EP23179181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2023
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01N 1/28 (2006.01)G01N 1/31 (2006.01)G01N 15/14 (2024.01)G01N 15/1433 (2024.01)G01N 35/00 (2006.01)G01N 35/02 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022098427 17.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
KAWAKAMI, Daiki
Kobe-shi, Hyogo, 651-0073, JP
SHINABE, Seiya
Kobe-shi, Hyogo, 651-0073, JP
ASAHARA, Tomoyuki
Kobe-shi, Hyogo, 651-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.