STEUERUNGSVERFAHREN FÜR EIN TESTSYSTEM, UND EIN TESTSYSTEM

Brevet européen · EP4293337 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4293337
Numéro de demande
EP23179181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2023
Publié
20 déc. 2023
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01N 1/28 (2006.01)
G01N 1/31 (2006.01)
G01N 15/14 (2024.01)
G01N 15/1433 (2024.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/02 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
Priorité
JP 2022098427 17.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Inventeur

KAWAKAMI, Daiki

Kobe-shi, Hyogo, 651-0073, JP

SHINABE, Seiya

Kobe-shi, Hyogo, 651-0073, JP

ASAHARA, Tomoyuki

Kobe-shi, Hyogo, 651-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.