ANALYSEHILFSVORRICHTUNG, ANALYSEHILFSVERFAHREN UND ANALYSEHILFSPROGRAMM

Brevet européen · EP4293353 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4293353
Numéro de demande
EP23171206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2023
Publié
20 déc. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01N 30/86 (2006.01)
G01N 30/24 (2006.01)
Priorité
JP 2022096098 14.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

FUJISAKI, Shinichi

Kyoto, 604-8511, JP

KAWASE, Tomohiro

Kyoto, 604-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.