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Brevet européen · EP4293415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4293415
Numéro de demande
EP23206277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2018
Publié
20 déc. 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
GB 201702353 14.02.2017
EP 17275017 14.02.2017
Divisionnaire de
EP18704293
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Snap Inc.

3000 31st St, Santa Monica, CA 90405, US

Inventeur

MARSHALL, Ian

Rochester, ME1 2XX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.