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Brevet européen · EP4293427 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4293427
Numéro de demande
EP23207471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2019
Publié
20 déc. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
G03G 21/16 (2006.01)
G03G 21/18 (2006.01)
Priorité
JP 2019059882 27.03.2019
JP 2019059883 27.03.2019
Divisionnaire de
EP19858661
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP

Inventeur

SHIMIZU, Takashi

Nagoya-shi, 467-8561, JP

FUKAMACHI, Yasuo

Nagoya-shi, 467-8561, JP

SHIMIZU, Keita

Nagoya-shi, 467-8561, JP

NAKAMURA, Kazutoshi

Nagoya-shi, 467-8561, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.