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Brevet européen · EP4293462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4293462
Numéro de demande
EP23175966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2023
Publié
20 déc. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G05D 1/00 (2024.01)
Priorité
JP 2022092538 07.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    KUBOTA CORPORATION, 1-2-47 Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi,, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

KUBOTA CORPORATION

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

WATANABE, Katsuhiko

Osaka, 5900908, JP

GONO, Tsuyoshi

Osaka, 5900908, JP

MIMA, Atsushi

Osaka, 5900908, JP

FUJITA, Ryuzo

Osaka, 5900908, JP

KINUGAWA, Ryosuke

Osaka, 5900908, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.