ANTENNE ACTIVE DONT LES ÉLÉMENTS RAYONNANTS SONT MONTÉS SUR UNE SURFACE CONIQUE

Brevet européen · EP4293823 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4293823
Numéro de demande
EP23178638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2023
Publié
20 déc. 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01Q 1/28 (2006.01)
H01Q 1/38 (2006.01)
H01Q 3/26 (2006.01)
H01Q 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 2205722 14.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Thales

THALES

Tour Carpe Diem Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Université de Bordeaux

35 place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

Institut Polytechnique de Bordeaux

1, rue du Docteur Albert Schweitzer, 33400 Talence, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

MAZEAU, Thierry

33700 MERIGNAC, FR

RENARD, Christian

78851 ELANCOURT CEDEX, FR

GHIOTTO, Anthony

33130 BEGLES, FR

BELLANGER, Yohan

33700 MERIGNAC, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.