MACHINE ÉLECTRIQUE À MOUVEMENT LINÉAIRE
Brevet européen · EP4293886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4293886
- Numéro de demande
- EP23174127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2023
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)
- Priorité
- FR 2205708 14.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 26 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
EE-gine
49100 Angers, FR
Inventeur
STREIFF, Frédéric
49100 Angers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.