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Brevet européen · EP4293936 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4293936
Numéro de demande
EP23194963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2015
Publié
20 déc. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04J 14/02 (2006.01)
Priorité
GB 201421014 26.11.2014
Divisionnaire de
EP21192369
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

University of Leeds

Leeds LS2 9JT, GB

Inventeur

ELMIRGHANI, Jaafar

Leeds, LS2 9JT, GB

EL-GORASHI, Taisir

Leeds, LS2 9JT, GB

HAMMADI, Ali

13092 KW Safat, KW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.