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Brevet européen · EP4294170 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4294170
Numéro de demande
EP22709040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2022
Publié
27 déc. 2023
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A01G 3/04 (2006.01)
Priorité
IT 202100003995 22.02.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/051506 21.02.2022
Publication PCT
WO2022/175905 25.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 9 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.12.2024

  5. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

GRUPPO DI GIACOMO INNOVATIVE THINGS S.r.l.

VIa XX Settembre, 54 - int. 32, 22066 Mariano Comense (CO), IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DI GIACOMO, Sebastiano

22041 Colverde (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.