ELEKTRODE FÜR EIN BEKLEIDUNGSSTÜCK, EINEN GURT ODER EINE BANDAGE

Brevet européen · EP4294271 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4294271
Numéro de demande
EP23717406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 5/268 (2021.01)
A61B 5/27 (2021.01)
Priorité
DE 102022110523 29.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/025172 12.04.2023
Publication PCT
WO2023/208413 02.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

NTT New Textile Technologies GmbH

Stollenau 10, 72336 Balingen, DE

Inventeur

Baure, Hans

73226 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.