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Brevet européen · EP4294350 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4294350
Numéro de demande
EP21927010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2021
Publié
27 déc. 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61H 3/04 (2006.01)
A61G 5/02 (2006.01)
B62B 5/04 (2006.01)
Priorité
US 202117176590 16.02.2021
Demande PCT
PCT/US2021/059639 17.11.2021
Publication PCT
WO2022/177616 25.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

WHITMORE, Olivia

Newcastle-under-Lyme Staffordshire ST5 8JB, GB

THOMPSON, Samuel

Wensley, North Yorkshire DL8 4HR, GB

AMBROSE, Benjamin

Wetherby LS22 6NH, GB

MARTIN, Jordan

Greetland, Halifax HX4 8JP, GB

NATALE, Elizabeth

Littleton, Colorado 80127, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.