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Brevet européen · EP4294350 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4294350
- Numéro de demande
- EP21927010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2021
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61H 3/04 (2006.01)A61G 5/02 (2006.01)B62B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202117176590 16.02.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/059639 17.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/177616 25.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
WHITMORE, Olivia
Newcastle-under-Lyme Staffordshire ST5 8JB, GB
THOMPSON, Samuel
Wensley, North Yorkshire DL8 4HR, GB
AMBROSE, Benjamin
Wetherby LS22 6NH, GB
MARTIN, Jordan
Greetland, Halifax HX4 8JP, GB
NATALE, Elizabeth
Littleton, Colorado 80127, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.