KARTUSCHE
Brevet européen · EP4294743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4294743
- Numéro de demande
- EP22708864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 83/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1482021 16.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/053697 15.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/175277 25.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 5 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
BOHLE, Thomas
6861 Alberschwende, AT
KÜNZ, Johann
6971 Hard, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.