COMPOSANT EN TEXTILE AVEC ÉLECTRONIQUE IMPRIMÉE
Brevet européen · EP4294969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4294969
- Numéro de demande
- EP22706824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 1/00 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)D03D 15/267 (2021.01)D03D 15/283 (2021.01)
- Priorité
- FR 2101656 19.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/054143 18.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/175485 25.08.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
ANDRIOLETTI, Florence
01700 Miribel, FR
DALOD, Estelle
38230 Pont de Cheruy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.