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Brevet européen · EP4295013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295013
- Numéro de demande
- EP22756779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 33/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202163150010 P 16.02.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/016450 15.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/177899 25.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
GUIDRY, Kirk
Houston, Texas 77043, US
NGUYEN, Dennis P.
Houston, Texas 77072, US
HEINRICH, Barret
Houston, Texas 77042, US
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