SANITÄRVENTIL
Brevet européen · EP4295064 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295064
- Numéro de demande
- EP22708507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/074 (2006.01)F16K 21/06 (2006.01)F16K 31/385 (2006.01)F16K 31/524 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021100840 U 19.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/053483 14.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/175196 25.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
KOWOL, Jacek
79194 Gundelfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.