HOTTE DE VENTILATION

Brevet européen · EP4295086 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4295086
Numéro de demande
EP22705901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2022
Publié
27 déc. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
B08B 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 21157642 17.02.2021
EP 21157643 17.02.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/051360 16.02.2022
Publication PCT
WO2022/175823 25.08.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Ginox SA

Ginox S.A.

Route des Châtaigniers 13, 1816 Chailly-Montreux

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BOMANSKI, Steve

1816 Montreux

FONJALLAZ, David

1816 Montreux

GRUNINGER, Wayne

1816 Montreux

HOFER, Jérôme

1816 Montreux

JOSIMOV, Darko

1816 Montreux

RAJA, Ganesh

1816 Montreux

VORGIC, Branislav

1816 Montreux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.