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Brevet européen · EP4295195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295195
- Numéro de demande
- EP21709815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2021
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G02C 7/02 (2006.01)A61F 2/16 (2006.01)G02C 7/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/TR2021/050154 19.02.2021
- Publication PCT
- WO2022/177517 25.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
HOLMSTRÖM, Sven Thage Sigvard
Tuzla/Istanbul, TR
TABATABAEI MOHSENI, Amin
Tuzla/Istanbul, TR
CAN, Efe
Tuzla/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.