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Brevet européen · EP4295195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4295195
Numéro de demande
EP21709815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2021
Publié
27 déc. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02C 7/02 (2006.01)
A61F 2/16 (2006.01)
G02C 7/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/TR2021/050154 19.02.2021
Publication PCT
WO2022/177517 25.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

HOLMSTRÖM, Sven Thage Sigvard

Tuzla/Istanbul, TR

TABATABAEI MOHSENI, Amin

Tuzla/Istanbul, TR

CAN, Efe

Tuzla/Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.