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Brevet européen · EP4295337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295337
- Numéro de demande
- EP22711500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G08G 1/087 (2006.01)
- Priorité
- EP 21158143 19.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/054227 21.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/175517 25.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 09.07.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
SAUER, Steen
3480 Fredensborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.