KUNSTSTOFFBAUTEIL MIT STROMSCHIENEN

Brevet européen · EP4295451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4295451
Numéro de demande
EP22706743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2022
Publié
27 déc. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01R 43/24 (2006.01)
H01R 13/405 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
H01R 43/16 (2006.01)
Priorité
DE 102021201429 16.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/052382 02.02.2022
Publication PCT
WO2022/175079 25.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

TESAR, Petr

37350 Olesnik, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.