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Brevet européen · EP4295470 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295470
- Numéro de demande
- EP22734200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H02K 1/278 (2022.01)H02K 1/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 21188807 30.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/064917 01.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/006282 02.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
SEUFERT, Reiner
97616 Salz, DE
VOLLMER, Rolf
36129 Gersfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.